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Éditeur du site

Le site scapad.fr est édité par Julien RIGAULT, exerçant en entreprise individuelle (E.I) sous le régime de la micro-entreprise (auto-entrepreneur), sous le nom commercial S CAPAD.
Adresse du siège : 1059 route des Esserts, 74440 Morillon, France
SIRET : 929 411 312 00028
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Numéro de diplôme (moniteur cycliste) : BP4ARA240300
Carte professionnelle d'éducateur sportif n° 07424ED0273
E-mail de contact : contact@scapad.fr

Directeur de la publication

Julien RIGAULT.

Hébergement du site

Le site scapad.fr est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare — BP 70109 — 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 09 70 80 89 11

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site scapad.fr (textes, images, logos, graphismes) est la propriété de S CAPAD, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Assurance professionnelle

S CAPAD est couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et une assurance Individuelle Accident/Assistance souscrites auprès d'AXA France IARD. Le détail de ces garanties figure dans les Conditions générales de vente.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs et clients du site sont détaillées dans les Conditions générales de vente (article Données personnelles). Conformément au RGPD, toute demande relative à l'exercice des droits d'accès, de rectification ou de suppression peut être adressée à contact@scapad.fr.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Dernière mise à jour : [14/08/2026] — S CAPAD

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